48 Doumer - PROGRAMME IMMOBILIER NEUF À VERNOUILLET (78)

*Prix du lot C002 en TVA 5,5% sur le programme 48 Doumer au 30/01/2026

**Frais de notaire offerts, hors frais éventuels liés à l’emprunt et hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais éventuels de garantie et frais bancaires liés au financement de l’acquisition, à partir du 1/07/2025 portant sur une sélection de lots, selon les stocks disponibles sur la période et avec une signature de l’acte notarié au plus tard à la date fixée dans le contrat de réservation, pour la résidence "48 Doumer" à Vernouillet (78) dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Voir les conditions auprès de nos conseillers de vente.

Neolieux SASU au capital de 10 325 000 euros – RCS Paris 382 561 249. Architecte Agence Sallet Architectes, Perspectiviste : A. de Fraiteur. Illustrations non contractuelles, à caractère d’ambiance dues à libre interprétation de l’artiste et susceptibles de modifications. Création : MKI - janvier 2026.

Politique de confidentialité

Collecte et utilisation de vos informations

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• Les opérations liées à la gestion des clients ;
• Les opérations relatives à la prospection ;
• L’élaboration de statistiques commerciales ;
• La cession, la location ou l’échange de nos fichiers clients et prospects.

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Vos données à caractère personnel peuvent faire l’objet d’un rapprochement, d’une mutualisation ou d’un partage entre les sociétés du Groupe ATLAND sur la base de nos intérêts légitimes, aux fins suivantes :

• prévenir, détecter et lutter contre la fraude ;
• activités de recherche et développement notamment à des fins de conformité, de gestion du risque, de communication et de marketing ;
• obtenir une vision globale et cohérente de nos clients ;
• offrir une gamme complète de produits et services du Groupe ATLAND, pour vous permettre d’en bénéficier ;
• personnaliser le contenu et les prix des produits et services pour le client

En outre, vos données à caractère personnel peuvent être transférées aux sociétés du Groupe ATLAND afin de leur permettre de vous contacter à des fins de prospection commerciale à condition, lorsque vous êtes une personne physique, que nous ayons recueilli votre consentement préalable, libre, éclairé et explicite.

Pour plus d’informations sur les sociétés du Groupe ATLAND, veuillez consulter la page atland.fr.

Avec des tiers au Groupe ATLAND

Dans le cadre de notre activité, nous pouvons être amenés à transférer vos données à caractère personnel à des prestataires non affiliés au Groupe ATLAND, agissant comme des sous-traitants au sens de la Réglementation sur la protection des données, dans le cadre de leur mission concernant exclusivement l'exécution des prestations encadrées par le Groupe ATLAND (notamment, les prestataires IT, fournisseurs de solution Cloud, Agence de marketing digital) afin de pouvoir vous fournir les informations et services que vous nous demandez ou d’améliorer nos services.

Obligations légales et défense de nos droits

Nous pouvons être amenés à communiquer vos données à caractère personnel à la demande d’une autorité administrative (administration fiscale, CNIL etc.), et/ou judiciaire (réponse à un jugement, ordonnance, injonction d’un tribunal), sur simple demande ou si la loi l'exige, afin de protéger nos droits, nos biens et/ou notre sécurité et/ou ceux de tiers.

Nous pouvons partager les données à caractère personnel avec des sociétés aidant à lutter contre la fraude et à enquêter à cet égard. Nous pouvons également communiquer vos données à caractère personnel dans le cadre de la lutte contre le blanchiment des capitaux et contre le financement du terrorisme.

Autres

Sauf disposition contraire de la présente Politique de Confidentialité ou avec votre consentement préalable, nous ne vendrons, commercialiserons, ni prêterons vos données à caractère personnel à d'autres sociétés dans le cours normal de nos activités.

Toutefois, dans le cadre d’une éventuelle réorganisation ou opération sur le capital ou les actifs des sociétés composant le Groupe ATLAND (acquisition, fusion, cession partielle d’actif ou autre opération de ce type) vos données à caractère personnel peuvent être communiquées à une autre société, mais cette communication sera alors soumise à la Politique de Confidentialité alors en vigueur.

Sécurité

Nous nous engageons à assurer la sécurité de vos données personnelles. Nous prenons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles pour empêcher la perte, la modification ou l’accès non autorisé à vos données personnelles.

Demandes relatives à vos données personnelles et exercice de vos droits

Vous avez les droits suivants en vertu de la Réglementation sur la protection des données :

• Droit d’accès : vous pouvez demander une copie de vos données à caractère personnel traitées par ATLAND que ATLAND traite;
• Droit de rectification : si vous pensez que vos données à caractère personnel sont inexactes ou incomplètes, vous avez le droit de demander de leur correction, mise à jour ou modification;
• Droit à l’effacement : vous pouvez, dans certaines conditions, demander l’effacement des données vous concernant, par exemple lorsque vous pensez que vos données à caractère personnel ne sont plus nécessaires ;
• Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel pour des raisons tenant à votre situation particulière;
• Droit à la limitation du traitement : vous pouvez demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel (i) si vous contestez l’exactitude de vos données à caractère personnel, (ii) si le traitement est illicite mais que vous vous opposez à son effacement, (iii) si vous pensez que ATLAND n’a plus besoin de vos données à caractère personnel mais qu’elles vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ou (iv) si vous vous êtes opposé à leur traitement, pendant la période de traitement de votre demande d’opposition;
• Droit à la portabilité des données : vous pouvez demander l’envoi de vos données à caractère personnel, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine afin notamment de pouvoir les transmettre à un autre responsable du traitement lorsque (i) le traitement est fondé sur votre consentement ou est nécessaire à l’exécution du contrat et (ii) le traitement est effectué à l’aide de procédés automatisés;
• Droit de retirer votre consentement à tout moment : lorsque le traitement est fondé sur votre consentement, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment sans que cela ne porte atteinte à la licéité du traitement avant le retrait du consentement; et
• Droit de donner des directives post-mortem : vous avez le droit de définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.

Si vous souhaitez exercer l’un des droits exposés ci-dessus ou, si vous avez une question relative à l’utilisation de vos données personnelles, veuillez nous contacter par mail en utilisant l’adresse suivante : dpo@atland.fr.

Nous vous informons également qu’en cas de nécessité, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

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